N° d'entreprise: 414.275.221
en entier: Aero-Model Club Eole
en abrégé: "AMCE"
Forme juridique: Association sans but lucratif
Siège: rue de Neuville 113, 7700 Mouscron
objet de l'acte: Modification du siège sociale, modification des statuts et renouvellement du conseil d'administration
Assemblée générale du 7 février 2016, 2ème Assemblée Générale relative à la modification des statuts.
Aucun quorum de présence obligatoire (loi du 27 juin 1921 ASBL)
L'assemblée générale modifie le siège social de l'ASBL, qui sera désormais 47 rue du Palais à 7760 Pottes
L'assemblée générale modifie les articles 1 et 2 (siège social et arrondissement judiciaire), 4, 5, 6, 7 et 8 (membres), 11 (cotisation), 16 (prise de décisions), 18, 19 et 21 (Conseil d'administration)
Les statuts sont approuvés à 15 voix sur 15 par l'assemblée constituante.
Chapitre Ier. - Dénomination et siège
Article 1
L'association, constituée pour une durée indéterminée, prend comme dénomination: Association sans but lucratif "Aero-Model Club Eole", en abrégé AMCE; son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut, division Tournai; il est fixé à 7760, Pottes, Rue du Palais 47.
Article 2
Le siège social restera impérativement du ressort de l'arrondissement judiciaire du Hainaut, division Tournai.
Chapitre II. – Le but de l'association
Article 3
L'association a pour but la pratique et le développement bénévole de l'aéromodélisme sous toutes ses formes. Elle est affiliée à l'Association belge d'aéromodélisme, Rue Montoyer 1, 1040 Bruxelles.
Chapitre III. - Les membres
Article 4
L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d’honneur :
- sera membre adhérent toute personne cotisant à notre association, et affiliée à la Fédération Francophone d'Aéromodélisme (AAM);
- le membre adhérent deviendra membre effectif après 5 années consécutives en règle de cotisation et à la condition expresse que son affiliation à la Fédération Francophone d'Aéromodélisme soit faite au Club Eole;
- l’association pourra décerner le titre de membre d’honneur à toute personne, physique ou morale, ayant contribué ou susceptible de contribuer éminemment à la réalisation des buts de l’association ou qui, par sa fonction, est en mesure de rehausser son prestige.
Article 5
Le nombre maximum de membres effectifs et adhérents fera l'objet d'une décision du Conseil d'Administration prise à la majorité des voix et figurera dans le règlement d'ordre intérieur. Il ne sera toutefois inférieur à quatre.
Article 6
Toute personne qui désire être membre de l'association doit remplir et signer une demande d'admission et doit se conformer aux statuts et règlement d'ordre intérieur.
L'admission de nouveaux membres est soumise à l'agréation provisoire du conseil d'administration dont la décision devra être confirmée par l'assemblée générale lors de sa plus proche réunion.
L'assemblée générale se prononcera à cet égard à la majorité des deux tiers des membres présents.
Un membre exclu d’un autre club ne pourra être admis que suivant accord favorable du Conseil d'Administration qui ne devra pas se justifier de sa décision.
Article 7
Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle à l'association. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.
Une cotisation est également à payer à la Fédération Francophone d'Aéromodélisme (AAM).
Les cotisations seront uniquement virées sur le compte bancaire de l'ASBL Aero-Model Club Eole.
Article 8
La démission et l'exclusion des membres se font conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.
Les membres effectifs, adhérents, d'honneur sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration et aura un effet immédiat.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas les cotisations qui lui incombent dans le mois qui suit l'AG et le rappel adressé, par lettre ordinaire ou par tout autre moyen électronique, à la date butoir avec délai de 8 jours pour se mettre en ordre.
Chaque membre s'interdit tout acte de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération de sa personne, de l'association ou des associés, sous peine d'expulsion de plein droit de l'association.
Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, au règlement d'ordre intérieur ou aux lois.
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale.
Un membre exclu du club ne pourra plus être admis avant une période de 5 ans et après avis favorable du Conseil d'Administration qui ne devra pas se justifier de sa décision.
Les membres effectifs et adhérents démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'actif social.
L’accès au club et terrain d’un membre exclu ou démissionnaire lui sera retiré sans qu’aucune indemnité ne lui soit redevable.
Article 9
L'association peut, par l'organe de son conseil d'administration, solliciter le patronage, le concours ou l'aide des pouvoirs publics, de groupements privés ou de personnalités intéressées par son activité.
Article 10
Toutes actions judiciaires, même en nullité de l'association, ne pourront être introduites par les membres sans que leurs objets et motifs aient été portés à la connaissance du conseil d'administration par lettre recommandée adressée quinze jours au moins avant la signification de l'exploit introductif d'instance.
Chapitre IV. – Assemblées générales
Article 11
L'assemblée générale des membres effectifs et adhérents est le pouvoir souverain de l'association. Ses attributions comportent notamment :
a) les modifications aux statuts et la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;
b) la nomination et la révocation des administrateurs;
c) l'approbation annuelle des budgets et des comptes;
d) l'agréation définitive et l'exclusion des membres;
e) la fixation du montant de la cotisation club. Celle-ci ne pourra en aucun cas être supérieure à € 250 par membre et par année.
f) l'exercice de tous pouvoirs dérivant de la loi et des statuts.
Article 12
L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. Elle peut être réunie, en outre, sur simple convocation du conseil d'administration et doit se réunir lorsqu'un 1/5 au moins des membres effectifs en fait la demande.
Article 13
Les réunions et débats lors du conseil d'administration ou de l'assemblée générale se tiendront prioritairement en langue française.
Article 14
Les convocations sont adressées huit jours au moins avant la date fixée pour la réunion, par simple lettre missive ou par courrier électronique pouvant justifier réception.
L'ordre du jour sera toujours joint à la convocation ou reproduit dans celle-ci.
Article 15
Tous les documents relatifs à la vie du club seront rédigés en français. Dans la mesure du possible une traduction sera faite pour les membres néerlandophones.
Article 16
L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Tout membre peut se faire représenter par un autre membre effectif ou adhérent, aucun membre ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Le membre d’honneur pourra assister aux assemblées générales en tant qu’observateur. Il pourra demander la parole pour toutes propositions ou remarques constructives.
Les résolutions sont prises à la majorités simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
Article 17
Les décisions de l'assemblée générale seront consignées dans un registre des procès-verbaux; signées par le président et le secrétaire ou ceux qui les remplacent. Il pourra être consulté par tout membre effectifs et adhérents et sera conservé au siège social. Les résolutions qui intéressent les tiers sont portées à leur connaissance par le secrétaire, par simple lettre missive.
Chapitre V. – Administration et surveillance
Article 18
L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de cinq membres effectifs comprenant 1 président, 1 secrétaire, 1 trésorier et 2 vice-présidents.
Les membres adhérents et effectifs élisent au sein des membres effectifs un président, un secrétaire, un trésorier et facultativement 2 vices-présidents.
Pour être éligible, le membre ne pourra en aucun cas être dans le commerce du modélisme ni avoir de relations familiales déclarées dans ce même commerce.
Article 19
Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de deux ans, à la majorité simple et par vote secret; ils seront toujours révocables par elle.
Les administrateurs sont toujours rééligibles.
Le conseil d'administration est valablement constitué si au moins trois de ses membres sont présents ou représentés. Au cas où trois membres au moins ne seraient pas présents ou représentés, l'administrateur ou les administrateurs présents convoqueront par lettre recommandée fixant l'ordre du jour, un nouveau conseil d'administration.
Si le quorum requis n'est toujours pas atteint, le conseil d'administration sera néanmoins valablement constitué et disposera des mêmes pouvoirs que s'il était au complet.
Le mandat des administrateurs est entièrement gratuit.
Il est mis fin au mandat des administrateurs, en outre par décès, démission ou révocation, celle-ci ne pouvant être décidée que par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix. Ceci prend effet immédiatement dès que le fait ait été porté à la connaissance du conseil d'administration.
Tout administrateur peut démissionner. La démission ne requiert pas l'approbation de l'assemblée générale. Elle sera notifiée au Conseil d'Administration ou tout du moins à un de ses administrateurs avec effet immédiat et sera actée lors de l'assemblée générale suivante. L'administrateur démissionnaire ne pourra plus exercer de fonction au nom du Conseil d'Administration et porter de quelconque acte de quelque nature qu'il soit. Il devra remettre immédiatement tous ces prérogatives, mandat bancaire, clefs et accès divers…
La démission se effective immédiatement sauf à la demande expresse du Conseil d'Administration afin de pouvoir liquider les affaires en cours.
Un administrateur démissionnaire en cours de mandat ne pourra plus se représenter pour un poste d'administrateur avant un délai de 5 ans.
En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur pourra exercer, à titre provisoire, une seconde fonction d'administrateur. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Les administrateurs peuvent changer de fonction au sein du Conseil d'Administration, dans la mesure où la majorité des membres de ce conseil l'approuve.
Toute modification du Conseil d'Administration sera portée à la connaissance de tous les membres.
Article 20
Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix.
En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.
Les décisions du conseil seront consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire ou ceux qui les remplacent. Il pourra être consulté par tout membre associé et sera conservé au siège social.
Article 21
Le Conseil d'Administration est convoqué par lettre ou courrier électronique à la demande du président, du secrétaire ou de deux administrateurs.
Article 22
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et pour la représenter dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Il peut notamment acquérir, vendre, échanger, prendre et donner à bail tous biens; consentir tous prêts; accepter toutes hypothèques et autres garanties; conclure tous emprunts et consentir tous droits réels et toutes garanties mobilières et immobilières, faire et recevoir tous paiements; renoncer à tous droits d'hypothèques et de privilèges; accepter et recevoir tous subsides subventions officiels ou privés ainsi que tous legs et donations, faire ouvrir et gérer tous comptes bancaires, compte de chèques postaux et autres; plaider devant toutes juridictions: traiter, transiger, acquiescer sur tous intérêts de l'association.
Article 23
Le conseil peut déléguer ses pouvoirs de gestion journalière ou certains pouvoirs déterminés à un ou plusieurs administrateurs pour la durée qu'il détermine.
Article 24
Si une fonction de trésorier ou secrétaire n'a pas trouvé de candidat au sein des membres effectifs, un membre adhérent, un membre d’honneur ou une personne bénévole pourrait se présenter à l'approbation de l'assemblée générale pour une de ces fonctions et jouirait de ce fait du droit de vote dans le conseil d’administration.
Article 25
Pour tous les actes qui engagent l'association, autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il faudra, pour que l'association soit valablement engagée, les signatures conjointes de trois administrateurs, sans que ceux-ci aient à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs à eux donnés.
Chapitre VI. – Exercice social, comptes et dissolution
Article 26
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Article 27
Chaque année, à la date du 31décembre, sont arrêtés les comptes de l'exercice écoulé et est dressée l'estimation budgétaire du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.
Les vérificateurs aux comptes sont nommés par l'assemblée générale à la majorité simple.
Article 28
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.
Après paiement des dettes et apurement des charges, l'actif net restant recevra une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de la présente association.
Chapitre VII. – Dispositions diverses
Article 29
Des règlements d'ordre intérieur peuvent être arrêtés par le conseil d'administration, qui a toujours le droit de les modifier.
Article 30
Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts sera régi par la loi du 27 juin 1921, organique des associations sans but lucratif et suivantes.
Article 31
Tout membre peut consulter au siège social de l'ASBL ou au local de l'association le registre des membres, les documents comptables, les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des mandataires. Il en fera la demande écrite préalable au conseil d'administration et précisera les documents auxquels il souhaite avoir accès. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date étant fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.
En date du 17 janvier 2016, l'Assemblée Générale a approuvé à l'unanimité :
Démissions, nominations et renouvellement de mandats du Conseil d'Administration
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Pas de nouvelle candidature ce jour.
Renouvellement de mandat pour 2 ans :
Mme YSEBAERT Nathalie
Mr VANDAMME Jean-Pierre
Mr VERLINDE Hugo
Mr MAT Dany
Mr MESTDAG Yves
Conseil d'Administration du 17 janvier 2016
Le conseil d'administration renomme en son sein:
VANDAMME JEAN-PIERRE PRESIDENT
MAT DANY VICE-PRESIDENT
MESTDAG YVES VICE-PRESIDENT
VERLINDE HUGO TRESORIER
YSEBAERT NATHALIE SECRETAIRE
VANDAMME JEAN-PIERRE, Président de l'AERO-MODEL CLUB EOLE Asbl
1. L'usage du terrain et ses installations sont strictement réservés aux membres du club Eole.
1. Het terrein en de bijhorende faciliteiten zijn enkel toegankelijk voor de clubleden.
2. En dehors des manifestations organisées par le club Eole, tout modéliste étranger au club sera le bienvenu pour autant qu'il y ait eu une invitation émise par un membre du club et selon accord préalable du comité, avec un maximum de 3 x par an, et que ce modéliste se conforme au règlement d'ordre intérieur, qu'il possède une assurance en règle couvrant notre activité et qu'il puisse le prouver avant le vol.
2. Buiten de door de club Eole georganiseerde evenementen, zijn alle niet-leden van de club welkom op uitnodiging van een clublid of mits voorafgaand akkoord van het bestuur, en dit maximum 3 x per jaar en als het niet-lid akkoord gaat met het clubreglementen in regel is met de verzekering.
3. Les vols au Club Eole sont autorisés du lever au coucher du soleil avec arrêt dès 21 h pour les moteurs thermiques et selon le respect des normes de bruit établies par la région wallonne à savoir 72 dB à 7 m en semaine et 70 dB le dimanche et jours fériés ainsi que les jours de semaine après 19h. Pas plus de 4 modèles à moteur thermique en vol en même temps. En cas de dépassement du seuil toléré, l'appareil est interdit de vol jusqu'à la prochaine mesure. Les heures de lever et coucher du soleil sont affichées aux valves du club.
3. Het vliegen in club Eole is toegelaten vanaf het opgaan tot het ondergaan van de zon met een stop vanaf 21.00 uur voor alle toestellen met verbrandingsmotor en volgens de geluidsnormen bepaalt door het Waalse Gewest, zijnde: 72 dB op 7 m op weekdagen en 70 dB op 7 m op zon- en feestdagen en weekdagen na 19 uur. De vluchten met toestellen met verbrandingsmotor worden beperkt tot 4 toestellen die op hetzelfde moment in de lucht zijn. Piloten met toestellen welke de toegelaten drempel overschrijden zullen gesanctioneerd worden met vliegverbod tot de volgende geluidsmeting. De uren van het op- en ondergaan van de zon hangen uit op het prikbord in de club.
4. La zone de vol est délimitée par la ligne à haute tension, la route du bas, l'ancienne ligne de chemin de fer, la route en haut du terrain bordée par l'arbre solitaire et le chemin partant de cet arbre solitaire.
4. De vliegzone is als volgt afgebakend: de hoogspanningsleiding, de weg beneden het terrein, de oude spoorweg, de weg op de top van het terrein vanaf de alleenstaande boom en de weg die vanaf deze boom vertrekt en evenwijdig loopt met het terrein.
5. Les modèles et le matériel se placent à l'endroit prévu le long du parking.
5. De modelvliegtuigen en het gereedschap dienen langs de parkeerplaats op de daarvoor voorziene zone geplaatst te worden.
6. Les fréquences d'émission seront celles acceptées par l'IBPT.
6. Enkel het gebruik van de door het BIPT toegewezen frequenties zijn geldig.
7. Il est formellement interdit d'allumer son émetteur sans être en possession de la pince correspondante à sa fréquence, sauf le 2,4 G. Les dégâts qui pourraient résulter de la non-observation de cette règle seront sous la responsabilité du pilote fautif.
7. Het is strikt verboden de zender aan te zetten zonder in het bezit te zijn van de frequentiespeld behalve de 2,4 G. In geval van schade wegens het nalaten hievan is de piloot verantwoordelijk.
8. Si une même fréquence est occupée par plusieurs pilotes, le fair-play est de rigueur afin de permettre à chacun de voler.
8. Indien dezelfde frequentie gelijktijdig door meerdere piloten gebruikt is zal een "fair-play" regel in acht genomen worden om iedereen de kans te geven te vliegen.
9. Chaque pilote est tenu, avant chaque vol, de contrôler soigneusement son modèle, ainsi que le fonctionnement de ses équipements.
9. Er wordt van elke piloot vereist dat hij vóór het opstijgen, zijn toestel en de goede werking van zijn apparatuur controleert.
10. Avant le décollage, s'assurer du dégagement du terrain. Le pilote veillera à respecter la sécurité lors du décollage et de l'atterrissage; à cette fin, ces opérations se feront à +/- 40 m du parking. Le modèle en approche finale d'atterrissage bénéficie de la priorité. En cas de difficultés de vol, les autres pilotes doivent dégager l'aire de vol et d'atterrissage au plus vite afin qu'il puisse se poser au plus vite.
10. Vóór het opstijgen, zich ervan gewissen dat het terrein vrij is. Elke piloot is verplicht bij het opstijgen en de landing de veiligheid te waarborgen. Daartoe zullen deze activiteiten op een afstans van +/- 40 m van de parking gebeuren. Elk landend toestel heeft voorrang. Indien een toestel zich in moeilijkheden bevindt, moeten de andere piloten het vlieg- en landingsgebied zo snel mogelijk verlaten om het landen van het toestel onmiddellijk mogelijk te maken.
11. Durant les vols, les pilotes doivent rester groupés au même endroit sur le terrain. Les sens de décollages et atterrissages seront décidés avant les vols, suivant la direction du vent dominant.
11. De modelpiloten moeten gegroepeerd zijn bij het besturen van hun toestellen. De richting van starts en landingen zal naargelang de overheersende windrichting vóór de vluchten besloten worden.
12. Afin d'éviter les accidents, il est formellement interdit de survoler le chalet, la zone de stationnement des modèles, des spectateurs et du parking.
12. Om ongevallen te vermijden is het overvliegen van de chalet, de parkeerplaats van de modellen, de toeschouwers en de parking formeel verboden.
13. Le pilote qui va atterrir doit le signaler de vive voix afin de permettre aux autres pilotes de dégager le terrain.
13. Het landen van een toestel dient luidop te worden aangekondigd zodat de andere piloten het terrein kunnen vrij maken.
14. Après les vols, avion et émetteur doivent se trouver à leur emplacement.
14. Na de vlucht moeten vliegtuig en zender zich op hun locatie bevinden.
15. Le sandow et le remorquage par modèle sont autorisés pour la mise en altitude d'un planeur.
15. Zowel "sandow" als slepen door een model worden toegestaan om een zweefvliegtuig in de lucht te brengen.
16. Les pilotes débutants ne pourront voler seul qu'après avoir terminé leur écolage et reçu l'autorisation de leur instructeur.
16. Onervaren piloten zullen alleen mogen vliegen pas na het voltooien van hun opleiding en het akkoord van hun instructeur.
17. Il est obligatoire de prévenir les autres modélistes lors des rase-mottes au-dessus du terrain de vol (dans l'axe de la piste et à minimum 40 m des pilotes).
17. Het is verplicht om andere piloten te verwittigen van vluchten op lage hoogte boven het vliegveld (in de as van de baan en minstens 40 m van de piloten).
18. Pour effectuer des "touch and go", le pilote désireux doit demander l'accord des pilotes présents (en vol). Les "touch and go" sont immédiatement interdits lorsqu'un pilote annonce un décollage ou un atterrissage.
18. Het oefenen van "touch and go’s" kan na toestemming van de andere aanwezige piloten (in vlucht). De "touch and go's" worden onmiddellijk verboden wanneer een piloot een landing of een take-off aankondigt.
19. Il est formellement interdit d'effectuer des essais de modèles quelconques au-dessus des cultures lors du premier vol du modèle de façon à éviter au maximum des détériorations à ces cultures. Une surveillance accrue sera effectuée de façon à éviter tout acte pouvant nuire à l'existence du club.
19. Om schade aan de gewassen te vermijden is het strikt verboden testvluchten van eender welk model uit te voeren over de gewassen. Een verhoogde controle zal uitgevoerd worden om daden die het bestaan van de club in het gedrang zou kunnen brengen te voorkomen.
20. Il est rappelé que la récupération d'un modèle tombé accidentellement dans un champ se fera par le nombre de personnes strictement nécessaire afin de minimiser les dégâts aux cultures.
20. Er wordt eraan herinnerd dat het ophalen van een model na een buitenlanding in een veld zal gebeuren door het minimum aantal nodige mensen, teneinde zo weinig mogelijk schade te berokkenen aan de velden.
21. Pour les jeunes de 10 à 18 ans, une déclaration de responsabilité devra être signée par le père ou le tuteur légal avant l'inscription. Pour les moins de 16 ans, en plus de la déclaration ci-dessus, un pilote possesseur de la licence doit toujours accompagner ce jeune et doit prendre à sa charge la responsabilité de la pratique par ce jeune de l'aéromodélisme.
21. Jongeren van 10 tot 18 jaar moeten vóór hun inschrijving een verklaring van verantwoordelijkheid van de vader of voogd afleveren. In aanvulling op de bovenstaande verklaring, kinderen onder de 16 jaar mogen uitsluitend vliegen onder begeleiding van een piloot houder van een vergunning. Tijdens het uitoefenen van het modelvliegen zal hij deze minderjarige altijd vergezellen en voor deze de verantwoordelijkheid dragen.
22. Les membres du club peuvent voler avec des petits-gros en respectant la réglementation "P'TITS GROS" (Cat. 2).
22. Clubleden mogen met "kleine-grote modellen" vliegen in overeenstemming met de regelgeving "Little Big" (Cat. 2).
23. Les pilotes d'hélicoptère et de drones doivent se conformer au règlement des pilotes d'avion, c'est-à-dire rester groupés avec ces derniers, sans gêner mutuellement. Ils pourront donc voler en même temps qu'eux. Les pilotes d'hélicoptère désirant effectuer des évolutions spéciales, monopolisant le terrain pourront le faire à leur demande suivant les possibilités du moment, avec l'accord des pilotes d'avion présents ou voler dans le coin gauche du terrain.
23. Helikopter- en dronepiloten moeten voldoen aan het reglement voor vliegtuigpiloten, d.w.z. met hen gegroepeerd blijven , zonder elkaar te storen. Zij mogen dan samen in de lucht evolueren. Speciale evoluties met helikopters en die het terrein monopoliseren zijn toegestaan mits toestemming van de andere piloten. Er kan ook gevlogen worden in de linkerhoek van het terrein.
24. La pratique du jet n'est plus autorisée sur le terrain sauf dérogation octroyée par le Comité.
24. Straalmodelvliegtuigen zijn verboden op het terrein, behoudens uitzondering toegestaan door de Raad van Bestuur.
25. La bonne humeur n'est pas interdite sur le terrain et le bar est accessible à tous les membres.
25. Opgewektheid is op het terrein niet verboden en de bar is open voor alle leden.
26. Les réclamations seront transmises par écrit ou par mail, datées et signées, (en 3 exemplaires) à un membre du Comité ou directement à l'adresse mail du club.
Le Comité se réunira pour en discuter, prendra les avis des intéressés, des témoins, ...
26. Klachten worden schriftelijk of per mail, gedateerd en ondertekend, aan een bestuurslid bezorgd of rechtstreeks gezonden naar het mailadres van de club.
Het bestuur zal bijeenkomen om de zaak te bespreken, de standpunten van de belanghebbende partijen, getuigen, enz. te verhoren.
27. Le Comité donnera un avertissement s'il juge que le cas n'est pas grave.
27. Voor een niet te ernstige zaak zal het bestuur een waarschuwing geven.
28. Si le cas est jugé grave par le Comité, celui-ci peut suspendre immédiatement un membre "par écrit" pour 1-3-6-12 mois dans l'attente qu'il organise une réunion générale des membres où le cas sera discuté avec l'assemblée générale.
Les exclusions définitives seront données après un vote secret des membres présents à cette réunion. Les décisions de ce vote seront définitives et sans appel.
28. Indien de zaak door het bestuur als ernstig wordt beschouwd, kan het bestuur met onmiddellijke ingang een lid schorsen voor een periode van 1-3-6 of 12 maanden totdat een algemene ledenvergadering gehouden worden.
Definitieve uitsluitingen worden uitgesproken na een geheime stemming van de aanwezige leden. De beslissingen van deze stemming zijn definitief en niet vatbaar voor beroep.
29. Seront considérés comme grave :
- Tout acte pouvant nuire à l'existence du club.
- Refus de suivre la discipline librement consentie par les membres avant les vols. Cette discipline de vol sera prise lors de la présence sur la piste d'au moins 4 membres qui volent. Les pilotes qui viennent ensuite devront se conformer aux décisions prises. Ces décisions pourront toutefois être changées à la demande entre les vols. Les avis seront départagés à la majorité simple. Pendant la prise de ces décisions, aucun pilote ne peut voler.
- Refus d'obtempérer à un ordre d'un membre du Comité (CA), celui-ci ayant un pouvoir de décision plus élevé qu'un membre du club. Cet ordre momentané pourra toutefois être discuté après le vol concerné et que l'ordre ait été exécuté.
- Tout manquement à l'égard du règlement, celui-ci étant affiché aux valves du club et est censé être connu de tous les membres.
29. Worden als ernstig beschouwd :
- Elke daad die het bestaan van de club in het gedrang zou kunnen brengen.
- Weigering om de door de leden en vóór de vluchten vrijwillige afgesproken discipline te volgen. Deze vluchtdiscipline zal bepaald worden indien min. 4 leden zich op de baan bevinden om te vliegen. Piloten die nadien aankomen moeten zich houden aan de genomen beslissingen. Deze beslissingen kunnen echter op verzoek en tussen de vluchten gewijzigd worden. De beslissingen zullen beslecht worden bij gewone meerderheid. Tijdens het nemen van deze beslissingen kan geen enkele piloot vliegen.
- Weigering om een bevel van een lid van de Raad van Bestuur na te leven. Deze laatste heeft een hogere macht om te beslissen dan een gewoon clublid. Deze tijdelijke maatregel kan echter besproken worden na de vlucht en na de orderuitvoering .
- Iedere inbreuk op het reglement. Het reglement hangt uit op het prikbord van de club en ieder lid wordt geacht bekend te zijn met dit reglement.
30. La cotisation annuelle est due pour une année civile (du 1er janvier au 31 décembre), elle n'est pas remboursable, même si au cours de l'année le membre décide de quitter le club, s'il est suspendu ou s'il en est exclu.
Elle comprend la cotisation Club + Fédération (AAM).
Les cotisations sont à payées au n° de compte Belfius BE19 0682 1177 8612 au nom de l'AERO MODEL CLUB EOLE avant l'assemblée générale (AG) et au plus tard 30 jours après la date de celle-ci.
Passé ce délai, tout membre de l'année précédente qui n'aura pas payé les cotisations qui lui incombent ne sera pas réinscrit pour l'année en cours et sera réputé démissionnaire.
Ne pourront voler que les membres en ordre de cotisations pour une question d'assurance.
Ne pourront voter, lors de l'AG, que les membres en ordre de cotisations ce jour-là. Sans paiement de cotisations à cette date, le membre n'est pas réinscrit et ne sera pas réputé "Membre" pour l'année en cours, il ne pourra donc exercer son droit de vote.
30. Het lidgeld (lidgeld club + ledenbijdrage AAM/VML federatie) geldt voor het kalenderjaar (vanaf 1 januari tem 31 december) en is niet terugvorderbaar zelfs bij opzegging of uitsluiting binnen het jaar.
Lidgelden dienen betaald te worden via overschrijving op het Belfius rekeningnummer BE19 0682 1177 8612 op naam van AERO MODEL CLUB EOLE vóór de Algemene Vergadering en ten laatste 30 dagen na de Algemene Vergadering.
Na deze 30 dagen zal elk lid, die het voorgaande jaar lid was, maar het lidgeld nog niet heeft betaald, niet meer worden heringeschreven en wordt dus aanzien als verlater van de club.
Enkel leden die in orde zijn met hun lidgeld kunnen vliegen en dit om verzekeringsredenen.
Enkel leden die in orde zijn met hun lidgeld hebben stemrecht in de Algemene vergadering. Leden die niet in orde zijn met hun lidgeld op de dag van de Algemene vergadering zijn niet als lid beschouwd voor het lopende jaar en kunnen hun stemrecht niet uitoefenen.
31. Le nombre de membres est limité à 120.
Tout candidat ne deviendra membre adhérent que dans la limite où des places seront vacantes.
Dans le cas contraire, il sera mis sur liste d'attente et ne pourra faire partie de l'association que lorsqu'une place se libère.
31. Het maximum aantal leden is vastgelegd op 120.
Alle kadidaat-leden worden pas toegetreden lid volgens de vacante plaatsen.
Zoniet wordt het nieuwe lid op een wachtlijst geplaats. Hij/zij kan dan pas deel uitmaken van de vereninging indien een plaats vrijkomt.